<!DOCTYPE html PUBLIC "-//W3C//DTD XHTML 1.0 Transitional//EN" "http://www.w3.org/TR/xhtml1/DTD/xhtml1-transitional.dtd"> <html xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"> <head> <meta http-equiv="content-type" content="application/xhtml+xml; charset=utf-16" /> <title>Protection lgale / Legal protection</title> <meta name="modified" content="2009-11-28 06:00:00" /> <link rel="shortcut icon" href="../favicon_AD.ico" /> <link rel="stylesheet" href="../ad_ens.css" type="text/css" /> <script language="JavaScript" type="text/javascript"> window.focus(); </script> </head> <body bgcolor="#ffffff"> <table width="100%" cellspacing="0" cellpadding="0" border="0"> <tbody> <tr> <td style="width:50%"> <div class="pageName" align="center"><b>Mentions lgales </b></div> </td> <td style="width:46%" valign="top" bgcolor="#2A57A5"><img src="../icons/uk-flag.gif" width="70" height="54" /> <a href="Copyright.html"><span style="color:#CCFF00"><b> Copyright and Disclaimer</b></span></a></td> <td style="width:4%" valign="middle" bgcolor="#2A57A5" align="center"><a href="javascript:window.close();" class="v12b"><img src="b_fermer.gif" alt="Fermer" width="30" border="0" align="absmiddle" height="29" /></a></td> </tr> </tbody> </table> <table width="100%" cellspacing="0" cellpadding="0" border="0"> <tbody> <tr> <td colspan="3"></td> </tr> <tr> <td style="width:10%" height="40"></td> <td style="width:80%" class="v11" height="40"> <p class="subHeader"><b>Droits de reproduction et de diffusion rservs</b> du site d'Antoine Danchin </p> <p class="v11g">Copyright Antoine Danchin </p> <p> Par l'accs au site, il est consenti l'utilisateur qui l'accepte une licence dans les prsentes conditions.</p> <p> La licence confre l'utilisateur un droit d'usage sur le contenu du site. Elle comprend le droit de reproduire pour stockage aux fins de reprsentation et de reproduction les lments d'information contenus dans le site, <b>sous leur forme actuelle et de faon clairement identifie</b>. Cette autorisation s'applique l'ensemble des textes et lments d'information contenus, sauf spcification contraire. Certains textes ou lments d'information sont protgs par des droits d'auteur particuliers. Leur utilisation est interdite, sauf accord explicite du ou des dtenteurs de ces droits.</p> <p class="bodyRed"> <b>Toute mise en rseau, toute rediffusion, mme partielle, des informations fournies par le site d'Antoine Danchin, sous une forme diffrente de celle publie et sans rfrence au site comme metteur de ces informations, est interdite.</b></p> <p> Tout autre usage est soumis autorisation pralable et expresse.</p> <p> La violation de ces dispositions impratives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux sanctions pnales et civiles prvues par la loi.</p> <p> 1/ Pour toute information et demande de reproduction sur support lectronique, contacter Antoine Danchin:<br /> Courriel : antoine[point]danchin[arrobase]normalesup[point]org</p> <p> 2/ Pour toute autre demande de reproduction sur support papier, contacter Antoine Danchin:<br /> Courriel :antoine[point]danchin[arrobase]normalesup[point]org</p> <p> <span class="subHeader">Clause de non responsabilit</span></p> <p> Le site d'Antoine Danchin vise fournir des informations relatives la recherche scientifique, la gnomique, la philosophie associe, l'histoire des sciences et aux enjeux sociaux des avances scientifiques et technologiques. Notre objectif est de diffuser des informations exactes et tenues jour. Nous nous efforons continment de corriger les erreurs qui nous sont signales.</p> <p> Toutefois, Antoine Danchin n'assume aucune responsabilit quant aux informations contenues dans le site ou quant leur utilisation. Les informations prsentes sur le site sont exclusivement de nature gnrale et ne visent pas la situation particulire d'une personne physique ou morale. Elles ne sont pas ncessairement compltes, exhaustives, exactes ou jour ; elles renvoient parfois des sites extrieurs sur lesquels Antoine Danchin n'a aucun contrle et pour lesquels nous dclinons toute responsabilit. Enfin, ces informations ne peuvent en aucun cas jouer le rle d'une expertise ; en consquence, si vous avez besoin d'un avis spcifique, il vous est ncessaire de consulter un professionnel dment qualifi cet effet.</p> <p> Nous souhaitons limiter autant que possible les inconvnients occasionns par des erreurs techniques ; cependant, certaines informations prsentes sur notre site peuvent ne pas avoir t cres ou structures dans des fichiers ou des formats exempts d'erreur et nous ne pouvons pas garantir que notre service ne sera pas interrompu ou autrement affect par de tels problmes. Antoine Danchin dcline toute responsabilit l'gard de semblables inconvnients pouvant rsulter d'une utilisation de ce site ou de tout autre site extrieur auquel il renvoie.</p> </td> <td style="width:10%" height="40"></td> </tr> </tbody> </table> </body> </html>